Association Loi 1901 | RNA : W031000700 | SIREN : 431897164 | Directeur de la Publication : M. Jean-Pierre Dupont

Conditions Générales d'Utilisation du Portail Officiel

Cadre juridique régissant la consultation, la réutilisation des ressources documentaires et l'utilisation non commerciale des services du site de l'ASS DES AMIS DE MONTLUCON.

S'engager bénévolement en 2026

Cadre Juridique et Conditions d'Utilisation (2026)

Article 1 : Objet du Portail

Le présent portail officiel est édité par l'ASS DES AMIS DE MONTLUCON, association d'intérêt général régie par la Loi du 1er juillet 1901 (RNA : W031000700, SIREN : 431897164). Ce site a pour objet exclusif d'informer le public sur les activités culturelles, patrimoniales et bénévole de l'association. Il s'interdit toute démarche commerciale ou lucrative.

Article 2 : Propriété Intellectuelle et Réutilisation

L'ensemble des textes, notices historiques et photographies publiés sur ce site sont la propriété de l'ASS DES AMIS DE MONTLUCON ou font l'objet d'autorisations de reproduction au titre de l'intérêt général. La réutilisation non commerciale à des fins pédagogiques ou de recherche est encouragée sous réserve de mentionner explicitement la source : "ASS DES AMIS DE MONTLUCON (2026)".

Participer à nos actions d'utilité publique

L'association met ses ressources au service de tous. Rejoignez notre réseau de membres bénévoles !

Devenir bénévole actif en 2026

Article 3 : Absence de Responsabilité Commerciale

Aucun produit ni service marchand n'est proposé à la vente sur ce site. L'association décline toute responsabilité en cas de tentative d'utilisation frauduleuse du nom de l'association par des tiers non autorisés.

Article 4 : Droit Applicable et Juridiction

Les présentes conditions sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation relève de la compétence exclusive des tribunaux du ressort du siège social de l'association à Montluçon.

Rejoindre l'équipe bénévole

Consultez nos fiches de postes de bénévoles actifs pour l'année 2026.

Postuler au bénévolat